Bonjour Susanne
Avant de te répondre, je donne quelques détails sur le club, pour ceux qui ne le connaissent pas bien.
Depuis toujours, le comité et les moniteurs, ce sont des bénévoles, au sein du club il n’y a aucun salarié.
Contrairement aux clubs d’entreprises (France ou Suisse) on n’obtiens pas des subventions réguliers, à ma connaissance, il y a 5 ou 6 ans déjà, on a reçu ~400Chf par le Comité des Clubs du Cern.
Cette somme a servi pour l’achat de 12 mémentos pour environ 70 moniteurs, toutes disciplines confondues.
Ceci pour expliquer les prix que l’on demande pour les cours et le travail que ça représente les discussions tarifaires chaque année.
D’autre part, suite à une négligence d’un président, on ne sait pas quand, la procédure de déclaration en préfecture n’a pas été faite, les suivant pas informé, non plus.
Les anciens statut ne sont plus enregistres, ce qui explique cette démarche de refaire les statuts du club.
Les réponses, ci-dessous, n’impliquent que moi et les informations recueillis en 30 ans de ski club.
Bonjour,
Voici mes questions et commentaires et suggestions concernant les nouveaux statuts du ski club:
Article 3: Siège Social
3.1: Pourquoi le siège social se trouve-t-il à Cranves-Sales ? C'est un club CERN dont le siège DOIT se trouver soit sur CERN-Meyrin soit sur CERN-Prévessin
3.1: Un siège social n'a pas à être transféré s’il est au CERN
3.3: Çà ne devrait pas être une succursale mais le siège social !
Depuis sa fondation, il y a plus de 40 ans, le ski club est affilié au Comité Mt Blanc (haute Savoie), lui-même affilié a la FFS (France).
Les anciens statuts (1963) prouvent l’appartenance aux associations lois 1901 (France)
Le siège social du club n’a jamais pu été au Cern.
Cette situation n’a pas empêché son bon fonctionnement et jusque à maintenant personne ne s’était plaint. Pour l’avenir du club, suite aux nouvelles dispositions envisages par le Conseil Général de Hte Savoie, est indispensable de continuer dans ce sens.
Article 7: Membres
7.1: Quels sont les différents types de membres ? à quoi correspondent ces types ? (actifs, passifs, associés amis, honoraires…..) et quels sont leurs droits ? : participation aux délibérations des assemblées avec/sans droit de vote et sont-ils éligibles comme membres du Comité ?
Les membres actifs, participent aux activités du club, les simples cotisent sans participer (pas de carte neige demandé, aide financière), les membres honoraires, voté en assemblé générale, ne versent pas la cotisation club (actuellement 10 E)
Article 8: Perte de qualité de membre
8.1
d. La procédure disciplinaire est-elle celle de la FFS/AFS ?
...sauf recours à l'assemblée générale: Je ne comprends pas le sens de cette partie: peut-on faire recours pendant une AG ? ou auprès des membres à l'assemblée générale?
Oui, le club en s’affiliant à une fédération doit s’engager à respecter les statuts et règlement de cette dernière et de Jeunesse et Sport (française) étant un club à caractère sportif.
A l’assemblé générale, sur l’ordre du jour il y a « divers », tout membre peut apporter ses remarques, bonnes ou mauvaises, mais en aucun cas l’assemblé peux se transformer en tribunal, ce n’est pas son but.
Article 10: AG ordinaire:
10.1 ....., dans les six mois de qui suivent la clôture....
? je ne comprend pas la question.
10.2 Convocation
Je pense qu'un mois avant la réunion la liste des postes vacants soit envoyée et qu'une demande soit faite à toute personne désireuse de se présenter soit lancée et ouverte pendant 15 jours. La convocation avec la liste des personnes qui se présentent sera alors envoyée. Ceci afin d'éviter le "souk" que nous avons connu lors de la dernière AG. Les bulletins de votes pourront et devront être prêts le jour de l'AG.
Les délais « officiels » sont de 15 jours.
Les bulletins de vote seront prêts.
10.5 Eligibilité au comité
....., huit jours au moins avant l'assemblée générale. La liste des candidats éligibles est rendue publique au moins quatre jours avant l’assemblée générale.
Idem que dessus, 4 jours pour reflechire.
10.6 Attributions
b. :Elle pourvoit,…à la nomination ou au renouvellement à l’élection des membres sortants.du comité ….dans des proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions. :Je ne vois pas pourquoi !
Parce que la lois anti-discrimination, toutes formes confondues, le demande.
e. : Elle fixe les cotisations annuelles sur les propositions du comité
?
f. : Les membres font leurs propositions, suggestions, commentaires…..
?
10.7 : Délibérations
Pour la validité des délibérations, la présence de deux pour cent 15% des membres est nécessaire.
Ca correspond à 150 membres environs, depuis que je suis au club, ça n’est jamais arrivé.
Je me rappelle par contre que certaines assembles ont démarré avec beaucoup de retard en attendant le 2% du quota.
Si il n’y a pas le quota, l’assemble est renvoyé et une prochaine date et aura lieux quel qui soit le nombre des membres, c’est une règle lois 1901.
Pour les délibérations....au maximum une trois procurations….
Une permet à 50% des membres absents sur 50% des présents, de s’exprimer, trois les proportions sont 75% contre 25% des présents.
Le juriste FFS déconseille vivement plus d’une, suite à des mauvaises experiences.
Article 12 : Comité
12.1 : L’association…..seize membres douze ou quinze membres (multiple de 3)….dans des proportions qui reflètent l’ensemble des adhésions.
Ou 18, c’est un chiffre maximum que l’on doit mettre.
Tu ne peux pas effacer, voir plus haut anti-discrimination.
12.10 : En cas de co-optage, les membres devraient en être informés !
Pour avoir leurs accord ? Dans ce cas il n’y a que une assemble générale.
12.14 : .....Les procès-verbaux………...consultables par les membres de l’association à partir de la page web (+ lien).
Tout est à disposition des membres par simple demande, la page web est accessible aux non membres.
Article 15 : Conventions
15.1 : Tout….., et un de ses membres, son conjoint ou un proche,d’autre part,…..
Règlement des associations, anti-détournement des fonds des associations
Article 16 : Règlement intérieur
16.1 : Le règlement intérieur est rédigé par le comité et soumis aux membres pour approbation par au moins 50% des membres actifs puis mis à disposition des membres.
De ton avis, sauf « 50% des membres », il est voté en assemblé générale par les présents.
(Environs 500 membres présents, j’aimerai bien)
Renzo
Sujet: Mes suggestions et commentaires pour les nouveaux statuts 
